Toutes les pages
| Complémentaire santé et prévoyance dans la fonction publique hospitalière - Les agents hospitaliers pourront bénéficier, à partir du 1er janvier 2026, d'une participation de leur établissement employeur à leur complémentaire santé.
Modifié le 13 oct. 2024 à 13:38 GMT, dans Maladie ou accident du travail dans la fonction publique | |
| Aide pour louer une voiture électrique (leasing électrique) - Le leasing électrique (leasing social) est une aide pour louer une voiture électrique. Il n'est plus possible de demander cette aide depuis le 15 février 2024.
Modifié le 13 oct. 2024 à 13:38 GMT, dans Mesures antipollution | |
| Faut-il une autorisation d'urbanisme pour construire un balcon ? - Une autorisation d'urbanisme est nécessaire pour construire un balcon, car cela crée de l'emprise au sol et/ou modifie l'aspect extérieur du bâtiment.
Modifié le 13 oct. 2024 à 13:38 GMT, dans Autorisations d'urbanisme | |
| Prêt avance mutation ne portant pas intérêt (également appelé Prêt avance rénovation - PAR +) - Le prêt avance mutation ne portant pas intérêt (également appelé Prêt avance rénovation - PAR +) est un prêt à taux zéro. Il permet de réaliser des travaux de rénovation énergétique
Modifié le 13 oct. 2024 à 13:38 GMT, dans Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat | |
 |
Soirée Loto - Samedi 12 Octobre
à la Salle Culturelle
Dès 17 h00
Modifié le 19 sep. 2024 à 15:22 GMT, dans Actualités |
| CR Ecole Maternelle et Primaire de Cour et Buis année 2024-2025 Créé le 23 août 2024 à 10:27 GMT, dans Bulletins Municipaux | |
| PV Ecole Maternelle du Gontard Année 2023 -2024 Fichier attaché le 23 août 2024 à 10:26 GMT, dans Bulletins Municipaux | |
 |
Ouverture de la chasse - Dimanche 07 Septembre 2024
Modifié le 19 sep. 2024 à 15:14 GMT, dans Actualités |
 |
Le frelon asiatique
en Auvergne Rhône Alpes - Signalez sa présence !
Image attachée le 29 juil. 2024 à 08:01 GMT, dans Actualités |
 |
APS Votre bien être notre priorité - Cours de Pilates
Mercredi de 19h à 20h
Image attachée le 29 juil. 2024 à 06:54 GMT, dans Actualités |
 |
Fête Nationale - Dimanche 14 Juillet 2024
15h00
Concours de pétanque gratuit
Feu d'artifices et bal
Image attachée le 12 juil. 2024 à 10:26 GMT, dans Actualités |
 |
Fermeture d' été
de la Médiathèque ABC - du 05 Aout au 27 Aout 2024
Modifié le 8 juil. 2024 à 08:02 GMT, dans Actualités |
 |
Fermeture estivale de la Mairie - du Lundi 5 Aout 2024
au 18 Août 2024 inclus
Image attachée le 8 juil. 2024 à 07:41 GMT, dans Actualités |
 | Horaires Déchèteries Modifié le 24 juin 2024 à 14:58 GMT, dans Actualités |
 |
Photographe indépendante
sur Cour et Buis - Bienvenue à
Céline Capture & Création
06 80 56 63 78
Fichier attaché le 13 juin 2024 à 16:39 GMT, dans Actualités |
 |
Elections Législatives - 2ème Tour
Dimanche 07 Juillet 2024
de 8h00 à 18h00
En Mairie
Modifié le 1er juil. 2024 à 07:12 GMT, dans Actualités |
 |
Fête de l'école de Cour et Buis - le vendredi 14 juin
à partir de 17h00
à la Salle Socio Culturelle et Sportive
Image attachée le 3 juin 2024 à 15:24 GMT, dans Actualités |
 |
Concours de Pétanque du FCV ⚽ - VENDREDI 07 JUIN
18H00
Image attachée le 3 juin 2024 à 15:17 GMT, dans Actualités |
 |
Cinéma en Plein air - Samedi 22 Juin 2024
Place de la salle des fêtes
Gratuit et ouvert à tous
Modifié le 3 juin 2024 à 15:13 GMT, dans Actualités |
| Magazine Municipale n°28 Mai 2024 Fichier attaché le 7 mai 2024 à 09:45 GMT, dans Bulletins Municipaux | |
| Info Mairie Entreprises et commerces Modifié le 7 mai 2024 à 09:48 GMT, dans Bulletins Municipaux | |
 |
Un composteur au tarif préférentiel - Formulaire à remplir
en un Clique
Modifié le 7 mai 2024 à 09:34 GMT, dans Actualités |
 |
Fermeture du Parking
Dimanche 5 Mai 2024
Fête des classes
- Place de la salle Socio Culturelle et Sportive
Modifié le 2 mai 2024 à 14:58 GMT, dans Actualités |
 |
Fermeture du Printemps
- Médiathèque ABC
Autres dates ci dessous
Image attachée le 18 avr. 2024 à 09:54 GMT, dans Actualités |
 |
Vente de chocolats de Pâques - avec la collaboration de la Chocolaterie DE MARLIEU
Fichier attaché le 20 fév. 2024 à 08:56 GMT, dans Actualités |
 |
Concert de Variété Française - Samedi 02 Mars à 20h30
Salle Socio Culturelle
Image attachée le 2 fév. 2024 à 15:50 GMT, dans Actualités |
 |
Atelier massage Bébé - de la naissance à 9 mois
Image attachée le 12 jan. 2024 à 11:31 GMT, dans Actualités |
 |
Soirée Jeux de société - le MARDI 27 Février
Salle Socio Culturelle et Sportive
entre 18h30 et 22h30
Modifié le 10 jan. 2024 à 11:56 GMT, dans Actualités |
 |
Portes ouvertes Féminines
FC Varèze - Reprise le 15 Janvier 2024
Image attachée le 10 jan. 2024 à 11:49 GMT, dans Actualités |
 |
ARS AUVERGNE RHONE ALPES - Les urgences, c’est pas une évidence !
Modifié le 28 déc. 2023 à 16:43 GMT, dans Actualités |
 |
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - 2 Réunions publiques
le 06 Février 2024 à Clonas
le 13 Février 2024 à Saint Barthélémy
Fichier attaché le 28 déc. 2023 à 16:34 GMT, dans Actualités |
 |
COUPURES DE COURANT
POUR TRAVAUX - Mercredi 17 janvier 2024
Jeudi 18 Janvier 2024
de 09h00 à 14h30
Modifié le 10 jan. 2024 à 11:32 GMT, dans Actualités |
 |
Tournoi de Tennis Ballon
6 -ème édition - Le samedi 20 janvier 2024
Fichier attaché le 22 déc. 2023 à 09:57 GMT, dans Actualités |
 |
Perdus chiens - "Husky" Sultan et toto
Fichier attaché le 21 déc. 2023 à 16:23 GMT, dans Actualités |
 |
Le recensement sur Cour et Buis - De 18 janvier 2024
à17 février 2024
Image attachée le 21 déc. 2023 à 14:55 GMT, dans Actualités |
 |
Le comité des fêtes recrute - Contacter:
06 16 29 83 20
06 15 84 68 07momogaga77@gmail.com
Fichier attaché le 27 nov. 2023 à 16:37 GMT, dans Actualités |
 |
Marché de Noël
à Cour et Buis - de 16h00 à 21h00
Place de la Salle Socio Culturelle
Image attachée le 20 nov. 2023 à 11:23 GMT, dans Actualités |
 |
Eveil sonore et musical - Présenté par Sarah Bel
Samedi 02 décembre
Séance à 9h30
Séance à 10h30
Modifié le 3 nov. 2023 à 16:04 GMT, dans Actualités |
 |
FC VAREZE Matinée Tartiflette - Samedi 18 Novembre
Vente devant la Boulangerie
de Cour et Buis
De 9h00 à 13h00
Image attachée le 2 nov. 2023 à 11:06 GMT, dans Actualités |
 |
Matinée Boudin - Samedi 11 Novembre
A partir de 8h00
Image attachée le 2 nov. 2023 à 11:03 GMT, dans Actualités |
 |
Campagne d'information et
de prévention 2023 - Risques industriels majeurs
Modifié le 2 oct. 2023 à 16:22 GMT, dans Actualités |
| Agrément des associations de protection de l'environnement (AAPE) - Une association de protection de l'environnement peut être agréée sous certaines conditions. Elle dispose alors de prérogatives particulières.
Modifié le 12 sep. 2023 à 19:48 GMT, dans Associations reconnues représentatives | |
| Association familiale - Les associations familiales ont pour but essentiel la défense de l'ensemble des intérêts matériels et moraux des familles.
Modifié le 13 oct. 2024 à 13:55 GMT, dans Associations reconnues représentatives | |
| Association reconnue d'utilité publique (ARUP) - En tant qu'association loi 1901, vous voulez savoir si vous pouvez être reconnue d’utilité publique, quelles sont les conditions à respecter pour obtenir cette reconnaissance, quelles en sont les avantages, si ce statut peut vous être retiré ? Nous vous donnons les informations utiles.
Modifié le 12 sep. 2023 à 19:48 GMT, dans Associations reconnues d'utilité publique et fondations | |
| Constitution de partie civile par une association - La constitution de partie civile est une demande d'indemnisation des préjudices subis pour une personne qui a été victime d'une ou plusieurs infractions. Une association qui défend des intérêts collectifs de portée générale (par exemple, racisme, aide aux victimes) peut se constituer partie civile sous certaines conditions. Elle peut également se constituer partie civile pour soutenir une ou plusieurs victimes nommément désignées suite à des infractions entrant dans son objet.
Modifié le 12 sep. 2023 à 19:48 GMT, dans Assurance et responsabilité d'une association | |
| La demande de déclaration d'une association peut-elle être refusée ? - L'administration ne peut pas s'opposer à la déclaration d'une association si le dossier de déclaration est conforme aux exigences réglementaires.
Modifié le 12 sep. 2023 à 19:48 GMT, dans Création d'une association | |
| Organisation d'une course de véhicules à moteur sur la voie publique - L'organisation d'une course sportive de véhicules à moteur sur la voie publique est soumise à déclaration ou autorisation préalable.
Modifié le 12 sep. 2023 à 19:48 GMT, dans Organisation d'événements par une association | |
| Rédaction des statuts d'une association - Les statuts d'une association sont librement établis par les fondateurs sauf restriction prévue par la loi ou fixée par les statuts eux-mêmes.
Modifié le 13 oct. 2024 à 13:55 GMT, dans Création d'une association | |
| Agrément d'une association - L'agrément est accordé par l'État et marque la reconnaissance de l'engagement d'une association dans un domaine particulier.
Modifié le 13 oct. 2024 à 13:55 GMT, dans Création d'une association | |
| Association de défense des consommateurs agréée - Les associations de consommateurs ont pour missions de conseiller et d'aider les consommateurs à régler les litiges de la vie quotidienne.
Modifié le 13 oct. 2024 à 13:55 GMT, dans Associations reconnues représentatives |
