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Organisation d'événements par une association

Organisation d'événements par une association

Services en ligne et formulaires
Association : modèle de déclaration préalable d'une manifestation sur la voie publique Modèle de document
Déclaration d'un séjour "Vacances adaptées organisées - VAO" pour personnes handicapées majeures Formulaire
Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif Outil de recherche
Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne) Téléservice
Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier) Formulaire
Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs Formulaire

Pour en savoir plus

Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
Ministère chargé des sports